Duplomb : la sagesse des sages
En invalidant la réintroduction de l’acétamipride dans les méthodes de culture, le Conseil constitutionnel mécontente les agriculteurs. Mais il ouvre aussi une période neuve où le souci de la santé et de la biodiversité l’emportent sur les impératifs de rentabilité.
Alternative simple : on peut soupçonner l’acétamipride de nuire à la santé, mais il n’y a pas de preuve décisive. Donc on autorise. Il n’y a pas de preuve décisive, mais on peut soupçonner ce néonicotinoïde de nuire à la santé. Donc on interdit. Tel était le dilemme devant lequel se trouvaient les pouvoirs publics et, après eux, le Conseil constitutionnel pour décider ou non de la réintroduction de ce produit dans les circuits agricoles.
Il s’en est suivi une furieuse bataille où les outrances ont fleuri. Les uns ont dénoncé l’obscurantisme des partisans de l’interdiction ; les autres ont traité leurs adversaires d’empoisonneurs, rien que cela… En fait, la lecture des différents papiers scientifiques présentés à l’opinion suscite une certaine perplexité. On conçoit mal que les instances nationales et européennes qui autorisent l’acétamipride soient composées d’empoisonneurs, pas plus que les gouvernements des pays d’Europe qui ont adopté la même position. Mais les adversaires du produit ont à leur tour mobilisé des scientifiques reconnus, des articles sérieux, ou encore les ligues contre le cancer ou le Conseil national de l’ordre des médecins, tous protagonistes qui échappent à la catégorie honnie des écologistes hirsutes et « punitifs ». Question de risque, donc, et non de certitude.
Les sages ont tranché. Ils ont reconnu que ces substances représentent un risque, non seulement pour la biodiversité, l’eau et les sols, mais aussi pour la santé. La droite et l’extrême-droite en profitent pour reprendre leur antienne sur le « gouvernement des juges », lesquels auraient outrepassé leur rôle en intervenant directement dans le champ politique. Pur procès politique en l’occurrence : les juges constitutionnels se sont appuyés sur l’article premier de la Charte de l’environnement – le droit à vivre dans un environnement sain – un texte introduit en 2005 dans la constitution, non par une Sandrine Rousseau avant la lettre, mais par… Jacques Chirac. Ils ont tenu un raisonnement juridique et non politique.
Au vrai, les sages ont en fait preuve de sagesse. Quand autant d’autorités sanitaires ayant pignon sur rue émettent doutes et critiques, déclenchant une pétition de plus de deux millions de signatures, comment continuer à proclamer que les contempteurs de ce pesticide forment une bande de farceurs shootés à la religion verte ? On dira que l’interdiction ferait de la France une étrange exception en Europe. Argument réversible : on peut aussi soutenir qu’elle est une avant-garde…
Plus sérieux est l’argument de la concurrence déloyale. Les importations sont évidemment épargnées par l’interdiction française. Comme les anti-Duplomb ont qualifié de « poison » l’insecticide incriminé, ils doivent maintenant expliquer comment ce poison restera dans les étals du pays à la seule condition qu’il ne soit pas produit en France. Faudra-t-il interdire les noisettes en provenance de Turquie, abondantes dans les supermarchés français ? Et comment ? Il faudra aussi expliquer aux agriculteurs produisant français qu’ils devront se battre contre la concurrence avec une main liée derrière le dos. C’est là où l’outrance initiale se retourne contre ceux qui l’ont employée.
Mais au total, la décision du Conseil marque l’entrée dans une ère nouvelle. Désormais l’impératif environnemental prend une force juridique inédite. Le « principe de précaution » promu par Jacques Chirac s’imposera de plus en plus aux pouvoirs publics. La droite le déplorera au nom de la compétitivité économique. Mais c’est justement l’indice d’une nouvelle époque, où la santé et le climat passeront peu à peu avant la rentabilité. Est-ce une si mauvaise nouvelle ?
